Bien-être au travail : la lutte contre le harcèlement moral

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Avec le développement des technologies de l’information et de la communication, le stress devient de plus en plus présent au travail pour les salariés. Afin d’assurer une bonne productivité de l’employé, il est impératif que l’employeur axe sa stratégie sur le bien-être en luttant contre le harcèlement moral au travail qui est une source de stress pour l’employé. Instaurer une situation de bien-être au travail va permettre au salarié d’exercer son activité au sein d’un environnement agréable, ce ...

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Les preuves du harcèlement moral au travail : que faire lorsque ce n’est pas suffisant ?

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Aujourd’hui, se dire victime de harcèlement moral au travail ne suffit pas pour voir ses demandes recevables en justice. Il faut rapporter des éléments, surtout matériels, permettant de prouver les actes de harcèlement. Le harcèlement moral se définit selon le code du travail de la façon suivante :

« Aucun salarié ne doit subir les agissements répétés de harcèlement moral qui ont pour objet ou pour effet une dégradation de ses conditions de travail susceptible de porter ...

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Introduisez la pénibilité au travail dans vos évaluations des risques professionnels !

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La pénibilité est actuellement au centre des préoccupations sociétales. Elle affecte l’ensemble des salariés par ses répercussions sur la durée du travail et la date de départ à la retraite.

« Augmenter la durée des cotisations est l’option la plus juste, à condition de l’appliquer à tous les régimes et de tenir compte de la pénibilité des tâches » , a affirmé François Hollande en ouverture de la deuxième grande conférence sociale, au Conseil économique, social et environnemental (CESE).

Il ...

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Harcèlement sexuel ou moral : mettez à jour votre affichage obligatoire !

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Entrée en vigueur le 8 août 2012, la loi n°2012-954 relative au harcèlement sexuel, qui a notamment précisé la pénalisation des harcèlements moral et sexuel dans le cadre professionnel, instaure de nouvelles obligations pour l’employeur :

  1. Le règlement intérieur de l’entreprise doit rappeler les dispositions contenues dans les articles L1152-1 et suivants (pour le harcèlement moral) et L1153-1 et suivants (pour le harcèlement sexuel) du code du travail, notamment en ce qui concerne les sanctions disciplinaires,
  2. L’affichage obligatoire ...
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La pénibilité au travail = retraite anticipée ?

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Depuis le 1er janvier 2012, toutes les entreprises concernées par un ou plusieurs facteurs de risques professionnels inhérents à la pénibilité au travail sont soumis à la loi n°2010-1330 du 9 novembre 2010, portant réformes des retraites.

Cette loi a également modifié le code du travail en élargissant le périmètre de la mission du CHSCT à l’analyse de l’exposition des salariés à des facteurs de pénibilité (article L 4612-2) et en imposant aux entreprises des actions de ...

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Les risques psychosociaux, comment les intégrer dans le document unique ?

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Depuis 1991, l’employeur a l’obligation d’évaluer les risques pour la sécurité et la santé physique et mentale de tous les salariés. Mais ce n’est que depuis ces quatre dernières années, avec les accords nationaux sur le stress, le harcèlement et la violence au travail, que l’on voit se poser de plus en plus la question des risques psychosociaux (RPS) dans le document unique, résultat de l’évaluation des risques professionnels.

Une manière simple d’initier la démarche de prévention ...

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Accident du travail, maladie professionnelle : les obligations de l’employeur

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La responsabilité de l’employeur en matière d’accident du travail et de maladie professionnelle va pouvoir être engagée sur simple constatation du manquement à l’obligation en matière de sécurité vis-à-vis de ses salariés.

Quelques définitions pour bien s’entendre…

Accident du travail

[pullquote cite= »Code de la sécurité sociale, art. L. 411-1. »]Est considéré comme accident du travail, qu’elle qu’en soit la cause, tout accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en ...

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L’entreprise virtuelle ou comment sensibiliser différemment sur la sécurité au travail

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Le Ministère du Travail met à disposition un outil à la fois très ludique et inhabituel pour sensibiliser sur les dangers liés à la sécurité au travail.

Ce site permet d’aborder les questions liées à la sécurité au travail à travers d’outils simples, concrets et accessibles pour favoriser la mise en pratique notamment dans les TPE, qui ne disposent ni du temps et ni des moyens des grandes entreprises pour communiquer en interne.

Les informations contenues dans le ...

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Taux de cotisation pour les accidents de travail et maladies professionnelles, une tarification plus claire dès 2012

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Parce qu’un sinistre de plus de dix ans pouvait soudain ressurgir sur le compte employeur d’une entreprise suscitant incompréhension et démarches de contentieux, l’Assurance Maladie s’est donc penchée sur une nouvelle règle de tarification plus lisible et intelligible.

Ainsi, comme le fixe le décret n°2010-753, c’est à partir de 2012 que les nouvelles règles seront prises en compte dans le calcul du taux de cotisation pour prendre son plein effet en 2014.

[titled_box title= »Le calendrier »]
En 2010, ...

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L’analyse des accidents de travail, un outil de prévention !

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Lorsqu’un accident survient, le premier réflexe est de chercher un responsable. Souvent la faute se porte sur la victime elle-même. Or, à défaut d’une enquête poussée, l’accident aura toutes les chances de se reproduire.

La responsabilité de la démarche incombe généralement au responsable sécurité, cependant, elle demande la contribution de tous.

Une analyse complète d’accident de travail doit comporter les étapes suivantes :

  1. Le recueil des faits
  2. L’analyse des faits et la réalisation de l’arbre des causes
  3. Le choix ...
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