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Bonjour,
Le § 6.3 de la norme ISO concerne la planification des modifications du système de management de la qualité.
A priori ces exigences ne s’appliquent donc que si le SMQ évolue.
Ainsi, serait-il considéré comme une non-conformité de la part d’un auditeur de ne pas avoir appliqué les exigences de ce chapitre, lorsqu’on est déjà certifié ISO 9001 version 2008 et qu’on a fait migrer son SMQ vers la version 2015 de la norme ?
Car dans ce cas le SMQ a évolué forcément puisqu’on y a intégré toutes les nouvelles exigences de la Norme.
Même s’il n’y a pas d’exigence de formalisation (pas d’information documentée exigée par la norme concernant ce chapitre) par un plan d’actions par exemple.
Merci de votre aide,
J.
A l’instar de beaucoup de réponses déjà apportées, un premier conseil…
L’interprétation, la lecture, la compréhension, l’évaluation d’une norme telle que l’ISO 9001 n’est pas qu’une affaire de cases à cocher ou de “fait / pas fait” qui assure d’être conforme ou non. Cela demeure une perception d’ensemble et une coordination des réponses aux exigences selon un contexte, une maturité de votre organisation. Il est donc délicat de répondre “exigence par exigence” avec un “ok / pas ok” pour chacune.
Cependant, voici les grands principes :
– la planification des modifications du système de management n’est pas une exigence nouvelle, elle existait déjà en version précédente
– les fondements sont : lorsque des modifications, des évolutions, sont susceptibles de remettre en cause la conformité, l’efficacité, le fonctionnement même du système de management, il est important d’en apprécier les impacts au préalable et de déployer, cas échéant, les actions nécessaires à assurer la maîtrise de ces impacts. En quelques mots : faire en sorte que le système de management demeure fonctionnel et efficace
– la migration d’une version vers une autres peut (ou pas, selon votre maturité) faire l’objet de cette planification. Cette dernière peut revêtir l’aspect d’un simple commentaire “quelque part” (souvent en revue de direction) jusqu’à un plan d’action détaillé si nécessaire
– les éléments, dans ce cas, à “planifier” (prévoir à l’avance, ou le plus tôt possible) sont généralement : achat de la norme (c’est toujours pas mal comme un début), acquisition des nouveaux concepts (d’une lecture éclairée jusqu’à, si nécessaire, une formation spécifique, un accompagnement, la participation à des évènements de retours d’expérience…), communication et information si nécessaire (selon la dimension et l’implication du personnel), planification du déploiement des nouveaux concepts (alors, en janvier nous prévoyons… en février nous ferons… en mars ce sera le moment de…), audit interne (complet ou uniquement des nouvelles dispositions) avant la revue de direction permettant de statuer sur l’efficacité du système de management en version 2015
Ce qui, par exemple, pourrait être à l’origine d’une non-conformité serait :
– un système de management brinquebalant (et une organisation aussi) parce qu’entre sa conception et les évolutions de la société (organisationnelle, technique…) il y a un tel gouffre que cela ne veuille plus rien dire
– des écarts par rapport aux exigences de l’ISO 9001 : 2015 (genre “oups : on a oublié de déployer la gestion des risques”) du fait d’une planification insuffisante de la transition. Cependant, vous auriez une grande chance de ne pas avoir de non-conformité parce que vous en auriez déjà collectionné une sur l’exigence de la gestion des risques
– un changement majeur à venir (“génial : on déménage le SAV qui part habiter à la montage”) sans avoir, au moins, identifié les phases et les jalons ou anticipé et maîtrisé les risques (la gestion des risques sur des évènements à venir, des risques à venir, est également une réponse possible)
Bref : un paquet de questionnements très intéressants qui doivent avoir, également, pour objet de rappeler régulièrement à une direction qu’il est bon d’impliquer ou de questionner le management de la qualité en amont de décisions majeures afin d’adapter et d’utiliser au mieux les dispositions du système de management.
Bonjour thaumasia
j ai lu votre reponse cioncernat ce chapitre mais il me semlble fous.
nous nous avons une procedure sur la gestion des documents qui nous demandes de faire la revue du document pendant les audit inetrenes , des revues documentés ou des revues de direction. s’il la necessiité de modifier se presente, nous modifiions les documents en aussuarnt l’integrité du SMQ et les causes des modifications sont enregistrées dans un autre fichier.
est ce que cela repond ou bien nous devons etablir une procedure a part pour 6.3
merci pour votre reponse
Bonjour,
Il ne s’agit pas tout à fait de la même chose, pour autant : un principe de révision des documents est intéressant.
La notion de planification est une notion globale de plusieurs normes qui pourrait se résumer ainsi : “prévoir les choses avant, faire les choses que l’on avait prévu”. Ainsi, la planification de la qualité c’est identifier “avant” les impacts de modifications, évolutions… avant de les déployer et, toujours avant de les déployer : définir ce qui est à faire pour assurer que le système de management de la qualité demeure conforme.
Dans le cas de la documentation, cela se traduit par la mise à jour des documents au moment (ou avant, dans une version projet par exemple) de l’évolution d’une activité. D’autant que cette mise à jour doit permettre de communiquer ou de tenir à disposition la description des nouvelles manières de faire auprès des utilisateurs / utilisatrices.
Par exemple : vous décidez que vous instaurez une activité de contrôle dans la réalisation de votre prestation. Ce contrôle va mobiliser des personnes, il marquera un point d’arrêt dans votre prestation, il nécessitera peut-être des enregistrements, des décisions, des référentiels de contrôle spécifiques… dans ce cas, avant de lancer le contrôle (ou en même temps) vous mettrez à jour la documentation, la procédure par exemple s’il en existe une. Cela vous permettra de valider techniquement que cela est réalisable et de communiquer, d’expliquer, ou, quand et comment ce contrôle sera réalisé.
Si vous “captez” les besoins de mises à jour des documents lors de revues documentées : cela est une bonne chose. Les besoins “légers” (les changements de responsabilités par exemple) nécessitent parfois des relectures pour mise à jour de la documentation. Mais les besoins plus lourds (refonte d’une procédure, changement d’une partie importante parce que ne correspondant plus à l’organisation en place, aux process en oeuvre) doivent appeler une question : pourquoi cela n’a-t’il pas été fait et mis à jour au moment des changements ?
Il en est de même pour les audits internes : selon que vous identifiez quelques points de correction (oups : un document est cité alors qu’il s’agit d’un autre) ou un écart conséquent entre les pratiques et le référentiel parce que le référentiel n’a pas été mis à jour (il s’agit là d’une non-conformité de votre système de management de la qualité donc), il ne s’agit pas de planification des modifications, mais de correction (allez… j’ose : ces corrections seront, de toutes manières… à planifier).
Concernant la revue de direction : il y est souvent abordé les principaux changements attendus. On peut donc parler de planification dans ce cas.
Est-ce que cela vous semble plus clair ?
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