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, le il y a 6 années et 2 mois.
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bonsoir tt le monde
je suis étudiant en management qualité, et je cherche des exemples de veille réglementaire et normative relative à la santé, sécurité au travail et l’environnement SSTE
prière de m’envoyé des exemples et merci d’avance
Hello !
Abdallah, peut-être devrais-tu préciser ce qu’est la “veille” (réglementaire et normative) qui t’intéresse. Car, si c’est dans le cadre d’un SMS&ST ou SME il y a souvent un certain flou autour de cette notion chez ceux qui l’évoquent (à ma connaissance aucun référentiel de SM n’évoque la notion de “veille”, mais tu peux m’indiquer dans quel article de l’ISO 14001 par exemple il en serait éventuellement question).
Alors pour toi grosso modo en quoi consiste le fait d’assurer cette “veille” ? Que produit-elle ? Ca me permettra de te répondre.
A+
Bonjour Abdallah,
Que cherchez-vous exactement : des supports d’enregistrement et de suivi de veille ? des procédures de veilles ? des contenus et résultats de ces veilles ? dans quel(s) domaine(s) d’activités et contexte(s) ?
Pourriez-vous nous éclairer sur ces questions ?
Hello !
Je dirais même plus…
Thaumasia, pour accorder nos violons pour la suite de la discussion, c’est quoi pour toi une “veille” en SMS&ST ou en SME et en réponse à quelle éventuelle exigence(s) normative du domaine ? En quoi consiste grosso modo le fait d’assurer cette “veille” ? Que produit-elle ?
A+
Bonjour Henri, bonjour Thaumasia
Merci pour votre réponse
En faite moi je cherche à créer une base de données sur une veille réglementaire et normative ( au Maroc ) relative au SMSST et SME dans le secteur agroalimentaire et précisément les industries de pêche ( conserve, semi-conserve et congélation ), et le conditionnement des fruits et des légumes.
Prière aussi de m’envoyé des documents et des articles qui parle de veille réglementaire et normatives d’une manière générale (concept, définitions, étapes de mises en place d’une veille,…)
j’espère que cette fois j’ai clarifier ma problématique
(suite)
Abdallah, je ne sais toujours pas ce qu’est une “veille” réglementaire et normative pour toi… et par exemple à quelle exigence d’une norme de SMS&ST ou SME cela correspond… du coup je ne sais pas comment te répondre…
A+
oki
Pour moi l’idée de veille réglementaire et normative consiste à créer une base de données contenant toutes la réglementation relative au domaine de santé et sécurité au travail et l’environnement dans le domaine agroalimentaire [ les industries de pêche, et le conditionnement des fruits et des légumes.] …. et après on doit procéder à la mise à jour de cette base de données…
(suite)
Ah voilà Abdallah maintenant je sais ce que tu cherches !
Ce que tu décris correspond à l’exigence de détermination et de documentation des obligations de conformité relatives à ses aspects environnementaux de l’ISO 14001 (article 6.1.3) et à l’exigence d’identification de la législation et la réglementation nationales actuelles applicables en matière de sécurité et de santé au travail, … , ainsi que les programmes volontaires et autres exigences auxquels l’organisation souscrit de l’ILO-OSH (par exemple article 3.7.2). Mais pourquoi donc appeler “veille” réglementaire et normative ce processus d’identification des exigences légales et autres applicables à ton organisme ? Le coeur de ce processus n’est pas de “veiller”…! C’est surtout d’identifier des exigences pertinentes applicables à ton organisme afin de les satisfaire par la suite. Alors où est donc la “veille” ?
Pour les exigences légales il faut utiliser le site publiant la réglementation du pays. En France c’est le site https://www.legifrance.gouv.fr et ta base de travail d’identification des exigences serait le code du travail (sa partie IV pour la S&ST particulièrement) et le code de l’environnement. A la réglementation française il faut ajouter les règlements européens (pas les directives), mais heureusement ils sont très rares.
Mais l’alinéa précédent ne te sert à rien car toi tu es concerné par la législation du Maroc… Je ne peux que te donner la porte d’entrée suivante, le site http://www.sgg.gov.ma/arabe/Accueil.aspx , ensuite à toi d’y rechercher les champs juridiques marocains de la S&ST et de l’Environnement selon l’organisation du droit marocain, dont je ne connais pas la structure… Mais tu devrais rapidement repérer des choses comme la “loi 65-99 relative au code du travail”, la “loi 99-12 portant charte nationale de l’environnement du développement durable” et d’autres sans doutes et tirer de tels fils jusqu’à faire le tour des sources d’exigences légales qui t’intéressent.
Pour les exigences normatives c’est plus difficile car les normes ne sont pas organisées, ne sont pas “codifiées” comme l’est par exemple le droit français (et plus ou moins peut-être aussi le droit marocain). Là il faut peut-être contacter l’IMANOR et voir si ou comment il peut t’aider à dégrossir ton identification des normes marocaines qui peuvent t’intéresser / S&ST et E.
Remarque : parmi les normes, dont la majorité sont d’application volontaire (donc il n’y a pas de devoir d’être exhaustif si j’ose dire), il y en a quelques unes qui sont rendues d’application obligatoire par un texte légal. Celles-ci tu pourras les identifier le cas échéant dans ton travail d’identification des exigences légales.
A+
Bonsoir,
Je vais tacher de répondre à votre question et, par là même, en partie à la question d’Henri. Au besoin, effectivement, je vous transmettrais un support vierge qui peut vous aider à mettre en forme cette veille.
Pour le type de veille que vous semblez rechercher : captage de la législation, règlementation, impositions légales… et suivi, voici les étapes (procédure ?) que je vous conseille de déployer et que je laisse les participant(e)s à ce forum compléter :
[1] Identifier précisément votre domaine d’activité (check : sela semble être parfaitement cerné)
[2] Identifier les origines des impositions légales et règlementaires auxquelles vous pourriez être soumis (les informations données par Henri sont une excellente entrée en matière)
[3] Identifier les modes de veille de chacune des sources : codes et textes de lois “brutes” (visiblement présentes sur le site du Secrétariat Générale du Gouvernement du Royaume du Maroc), bulletin officiel (permettant notamment de suivre les arrêtés), associations ou regroupement d’organismes, “syndicats” ou équivalents dans votre pays, sociétés de veilles légales et normatives (mais là… cela à toutes les chances d’être payant), abonnements à des publications…
[4] Concevoir un tableau / base de donnée / support de recueil des informations afin de :
[4.1] d’enregistrer les lois et articles et, surtout, les dates de parutions officielles concernant votre domaine (ou, génériques, mais concernant votre activité)
[4.2] de valider, pour chaque élément ainsi “veillé” s’il vous est applicable ou non
[4.3] de décider et de planifier, pour chaque élément applicable : la nature des actions à déployer (mise en conformité, adaptation de vos pratiques…) soit dans ce tableau / base de donnée / support, soit dans un plan d’action annexe qui vous assurera d’en suivre la réalisation et, si nécessaire, l’efficacité
[5] Suivre régulièrement cette base (voir point [3]) afin de “capter” les évolutions et de redéployer le point [4]
[6] En cas de découverte inopinée d’une exigence légale ou règlementaire non veillée (réclamation ou interrogation d’un client, remarque lors d’une inspection ou d’une visite…) intégration dans le [4] et mise à jour du [3] pour améliorer le [5]
On dirait un PDCA ? Ca tombe bien : c’en est un…
(suite)
Même question que celle posée à Abdallah : Thaumasia en quoi ce processus d’identification des exigences légales et autres mérite-t-il ce curieux cnom de “veille” (tout à fait inadapté à mon avis) qu’on ne trouve d’ailleurs pas dans les référentiels qui appellent ce processus ?
A+
Moi, il me va bien pour un début…
A mon tour de poser une question : en quoi ne mériterait-il pas le noms de “veille” ?
Cela me rappelle les temps jadis ou des théoriciens s’affrontaient sur le concept de processus, tant de palabres et de littératures pour plus rien aujourd’hui, le temps de gagner en maturité et d’ouvrir ses…
sha… perceptions…(suite)
Ok tu bottes en touche, en me retournant la question, je trouve que c’est un peu court Thaumasia. Ca me rappelle des moments de cour de récré du genre “c’est celui qui dit qui l’est”. Alors si le terme de “veille” te convient pour un début* sans pertinence ou sans explication, pourquoi pas “application”, “tapisserie” ou “cuisine” ?
* Que signifie “au début”, l’exigence d’identification des exigences légales et autres n’est pas neuve, de l’eau a coulé sous les ponts, le “début” est fort lointain.
Par définition ce processus est celui de l’identification des exigences légales et autres… en considérant qu’il est la base de la mise en conformité de l’organisme par rapport aux exigences ainsi identifiées on pourrait le noyer dans l’appellation d’un processus de “conformité réglementaire et autre”…
A+
Ho… pas trop le temps de jouer ce soir Henri.
Ayant répondu à votre question, j’avais un intérêt à entendre votre avis également.
Mais je fais aussi bien sans, pas de souci
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