Marquage CE / ISO 9001

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11 sujets de 1 à 11 (sur un total de 11)
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    Messages
  • #10514
    TNSP
    Participant

      Bonjour à tous,

      quel est le lien entre le marquage ce et la norme ISO 9001? et quelles sont les points en commun?

      Merci

      #17178
      THAUMASIA_Academie
      Participant

        Bonjour,

        Il n’y a pratiquement aucun lien entre les deux, si ce n’est peut être une partie des exigences de conception et développement du paragraphe 8.3.

        #17179
        Henri
        Participant

          Hello !

          Bin euh… il n’y en a pas. Grosso modo le marquage CE des produits est un dispositif juridique européen d’application obligatoire, tandis que la norme ISO 9001 est un modèle de SMQ d’application volontaire.

          Quelle est ta vraie problématique TNSP cachée derrière cette question ?

          A+

          #17180
          TNSP
          Participant

            Bonjour M Henri,

            Je travaille sur 2 projets 

            * la mise en place d’un système de management intégré, 

            et 

            * Préparation de la certification du marquage ce.

            dans le cadre de mon projet de fin d’étude j’essaye de lier  les 2 projets dans une seule problématique.  

            #17181
            Henri
            Participant

              (suite)

              Comme je l’ai dit c’est deux dispositifs ne sont pas du tout du même ordre (l’un s’impose à l’entreprise mais pas l’autre, l’un vise les produits mis sur le marché tandis que l’autre suggère un SMQ).

              Le seul lien qu’on peut pointer c’est que via son SMQ option ISO 9001 l’entreprise tendra à identifier et satisfaire les exigences légales de certification CE des  produits qu’elle se propose de mettre sur le marché… Mais elle doit le faire même sans ce SMQ !

              Ok ?

              A+ 

              #17184
              TNSP
              Participant

                Merci de votre retour,

                Oui,  mais je pense qu’on peut pas faire une certification marquage CE si l entreprise n est pas certifié ISO 9001.

                et en même temps j ai  trouvé quelque point en commun par exemple la métrologie, la documentation l’identification & traçabilité!!

                mais ça reste encore flou pour moi!

                #17185
                Henri
                Participant

                  (suite)

                  TNSP, je ne comprends pas bien que tu dises “qu’on (ne) peut pas faire une certification marquage CE si l’entreprise n’est pas certifiée ISO 9001” (et nous sommes deux à te dire “qu’on peut” au contraire). J’ajoute, sur le plan du simple raisonnement, que ces deux dispositifs n’ont pas des “points en commun” mais des exigences similaires (ex : documentation) pour des finalités différentes, ceci ne crée aucune relation entre eux !

                  Tu considères donc que cette réglementation obligatoire de l’UE (le marquage CE) serait dépendante de cette norme d’application volontaire (l’ISO 9001)… C’est tout à fait contraire à la hiérarchie de ces textes. Les normes “juridiques” des états priment sur les normes “privées” genre ISO, EN, NF… Et une norme privée n’est “obligatoire” que si une norme juridique la rend obligatoire, jamais l’inverse…!

                  En matière de législation (ou de normes) il ne faut pas “penser” “estimer” “supposer” les exigences qui nous concernent, il faut les identifier et les analyser pour déterminer si elles nous sont applicables et les appliquer le cas échéant. Mais je veux bien être détrompé sur ce coup : peux-tu “justifier*” ta position selon laquelle la “certification marquage CE” serait conditionnée par une “certification ISO 9001” ?  Merci d’identifier et citer un passage(s) d’un texte juridique européen sur lequel tu fondes ton opinion.

                  Or par exemple le “règlement CE 765/2008 fixant les prescriptions relatives à l’accréditation et à la surveillance du marché pour la commercialisation des produits” traite en long en large et en travers du marquage CE sans mentionner l’ISO 9001… cette dernière ne mentionne pas plus le marquage CE… 

                  Alors contrairement à ce que tu penses et jusqu’à preuve du contraire l’ISO 9001 ne régit pas ni ne conditionne le marquage CE !

                  A suivre…

                   

                  PS, voici des présentations “sûres” du marquage CE qui n’évoquent pas plus l’ISO 9001…:

                  https://www.entreprises.gouv.fr/libre-circulation-marchandises/marquage-CE

                  https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/Publications/Vie-pratique/Fiches-pratiques/Le-marquage-CE

                  #17186
                  Henri
                  Participant

                    (suite suivante)

                    TNSP, il n’y a rien de flou. Tu es en présence de deux référentiels :

                    – Une réglementation UE d’application obligatoire détermine les modalités du marquage CE de certains produits mis sur le marché UE.

                    – Une norme ISO d’application volontaire, adoptée par la normalisation européenne et française notamment, propose un modèle de SMQ.

                    Et ces deux référentiels sont indépendants l’un de l’autre. OK ?

                    A+

                     

                    PS : clin d’oeil, certains disent que “CE” signifie “China Export” !

                    #17188
                    THAUMASIA_Academie
                    Participant

                      Il est tout à fait possible, TNSP, de déployer les directives du marquage CE sans certification ISO 9001 ou sans déploiement d’un système de management de type ISO 9001.

                      Cependant, comme pour beaucoup d’autres applications : le fait de déployer cette directive en l’appuyant sur une démarche (avec ou sans certification) apportera pas mal d’avantages en mobilisation, pérennité et efficacité du projet.

                      #17242
                      TNSP
                      Participant

                        Merci beaucoup Henri, et THAUMASIA_Academie.

                        C’est plus clair maintenant.

                        #17243
                        Henri
                        Participant

                          Oui il est tout à fait possible de satisfaire les exigences des normes juridiques auxquelles nous sommes soumis (application obligatoire), sans pour autant avoir un SMQ (certifié ou pas) structuré selon une norme privée (norme de notre choix car d’application volontaire). Les deux ne sont pas liés.

                        11 sujets de 1 à 11 (sur un total de 11)
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